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Guide de prise en main rapide
L’essentiel de Registre Général, en quelques pages.
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Manuel d’utilisation complet
Description complète de toutes les fonctionnalités de Registre Général.
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Je souhaite ajouter une nouvelle société à mon tableau de bord
Il vous suffit d'aller dans "mes sociétés", de cliquer sur "ajouter une nouvelle société".
Une barre de recherche s'affichera automatiquement.
Vous pourrez par la suite démarrer votre recherche et ajouter la société à votre tableau de bord.
Comment supprimer une société ?
Vous cliquez sur la société concernée puis sur "société" en haut à gauche. Tout en bas, il y a inscrit "plus d'options".
Vous effectuez un clic dessus puis sur"quitter la société".
Quels types d'opérations puis-je effectuer ?
RG vous permet d'effectuer les mêmes opérations que les registres papiers telle que :
- les augmentations de capital
- les réductions de capital
- les donations de titres
- les cessions de titres
- la division du capital
- la souscription d'obligations
- la souscription de bons
- les réductions de capital
- les donations de titres
- les cessions de titres
- la division du capital
- la souscription d'obligations
- la souscription de bons
Quels documents fournir dans le registre de décision des dirigeants ?
Dans ce registre vous devez y fournir :
- toutes les décisions des dirigeants prises en application des statuts, telles que le constat de réalisation d'une augmentation de capital, le transfert de siège, etc.
- les rapports des dirigeants sur l'exercice annuel pour l'AGO
- les rapports spéciaux tels que convention réglementées, délégation de la compétence d'augmenter le capital, etc.
Je souhaite ajouter un nouveau membre. Comment faire ?
Vous choisissez la société concernée et vous cliquez sur "registre du personnel".
Il vous suffira de remplir les informations demandées et de confirmer l'ajout.
Comment puis-je modifier le capital ?
Il suffit d'aller sur « Associés », puis vous cliquez sur « modifier le capital ».
Celui-ci vous indiquera que vous devez réinitialiser. Vous cliquez sur réinitialiser puis vous effectuez le même processus.
Lorsque la page « rectification du capital » s'ouvre, vous cliquez sur « rectifier ».
Comment déclarer une indisponibilité des titres ?
Vous allez sur "associés", puis vous cliquez sur l'associé en question.
Au niveau des titres détenus sur la droite, vous cliquez sur "indisponibilité des titres".
Une petite fenêtre s'affichera afin de déclarer cette indisponibilité.
Pourquoi le compte d'actionnaire n'affiche pas de n° d'opération à partir de 1 et de date pour la première ligne ?
Cette faculté n'est pas encore mise en ligne, mais ne pose pas de problèmes légaux.
Pour obtenir un n° d'opération commençant par 1, il faudrait recommencer l'initialisation du capital.
Comment inviter un associé à s'authentifier ?
Vous allez sur "Administration", puis vous invitez un associé à s'authentifier dans l'espace dédié, en indiquant son adresse email et son mobile.
Chaque associé se crée son propre compte.
Attention : pour les dirigeants ou mandataires qui sont également associés, il doivent se déconnecter de leur compte dirigeant (ou mandataire) pour se créer un compte associé avec une adresse email différente.
Attention : pour les dirigeants ou mandataires qui sont également associés, il doivent se déconnecter de leur compte dirigeant (ou mandataire) pour se créer un compte associé avec une adresse email différente.
Puis-je mettre les statuts ainsi que le KBIS de la société ?
Oui. Il vous suffit de cliquer sur documents sociaux en haut à droite et ensuite sur « ajouter documents ».
D'ailleurs, il vous demandera le type de document que vous souhaitez insérer. Vous n'avez qu'à sélectionner le document que vous souhaitez.
Comment modifier un dirigeant ?
Pour modifier un dirigeant, vous allez dans "Administration" et cliquez sur "inviter un nouveau dirigeant".
Je n'arrive pas à inviter un associé.
C'est le même principe pour un dirigeant. Vous allez dans "Administration", puis "inviter un associé"
Je suis mandataire et je n'arrive pas à inviter le dirigeant
Il y a deux façons d'inviter un dirigeant :
A ce moment, si la première option ne fonctionne pas, privilégiez la seconde. En s'inscrivant directement sur la plateforme, il choisit la société et se nomme automatiquement en tant que dirigeant lorsque la plateforme lui demandera son rôle au sein de la société.
- par le lien d'invitation
- par l'inscription directement sur la plateforme "je n'ai pas de compte".
- par l'inscription directement sur la plateforme "je n'ai pas de compte".
A ce moment, si la première option ne fonctionne pas, privilégiez la seconde. En s'inscrivant directement sur la plateforme, il choisit la société et se nomme automatiquement en tant que dirigeant lorsque la plateforme lui demandera son rôle au sein de la société.
J'ai commencé à compléter le registre sans que le dirigeant ait signé le mandat afin de me donner les droits. Est-ce grave ?
Non ce n'est pas grave. Vous avez le droit en tant que mandataire de remplir le registre avant signature du mandat.
Néanmoins, il est malgré tout préférable de faire signer le mandat d'authentification avant d'effectuer toute opération.
J'ai commencé à compléter mon registre et en invitant le Président en tant que dirigeant , la totalité de mon registre s'est supprimé.
Comme énoncé plus haut, il y a 2 façons d'inviter un dirigeant. Et ça change tout. Lorsque vous invitez un dirigeant par le lien, tout est ok.
Le registre ne se supprimera pas.
Néanmoins, si vous avez déjà rempli votre registre et que vous n'arrivez pas à l'inviter par le lien, il est obligé de s'inscrire directement sur la plateforme. A ce moment, vous êtes obligé de repartir à zéro car quand il choisit la société, c'est comme s'il créait une nouvelle version de la société.
Néanmoins, si vous avez déjà rempli votre registre et que vous n'arrivez pas à l'inviter par le lien, il est obligé de s'inscrire directement sur la plateforme. A ce moment, vous êtes obligé de repartir à zéro car quand il choisit la société, c'est comme s'il créait une nouvelle version de la société.
Je veux souscrire à un abonnement ou acheter un service. Comment faire ?
Vous devez :
ou
Aller dans "Administration", puis "Abonnement & facture" et "gérer une nouvelle offre" si vous souhaitez la modifier.
1. Créer un compte
2. Sélectionner l'abonnement ou le service souhaité
3. Confirmer votre commande
4. Accepter les Conditions Générales d'utilisation
5. Indiquer vos modalités de paiement et effectuer le paiement en cliquant sur « payer »
2. Sélectionner l'abonnement ou le service souhaité
3. Confirmer votre commande
4. Accepter les Conditions Générales d'utilisation
5. Indiquer vos modalités de paiement et effectuer le paiement en cliquant sur « payer »
ou
Aller dans "Administration", puis "Abonnement & facture" et "gérer une nouvelle offre" si vous souhaitez la modifier.
Est ce que je peux dématérialiser mes vieux RG ?
Oui, il existe un archivage numérique sur le site. Vous pouvez y archiver vos documents mais aussi ceux de votre société.
Il vous suffit d'importer le document et il sera directement annexé au registre certifié.
Que faire en cas de problèmes ?
Nous vous invitons à cliquer tout en bas de la page à droite sur « contactez-nous » afin de nous exposer votre problème.
Celui-ci sera alors réglé dans les plus brefs délais.
Comment se passe la signature électronique et l'horodatage ?
Nous faisions appel aux services de la société Deep Block : une société éditrice d'enregistrement électronique partagé conforme aux exigences légales.
Je souhaite me rétracter. Comment faire ?
Le droit de rétraction ne pourra pas être exercé. Vous y renoncez dès lors que vous acceptez les conditions générales.
Puis-je mettre fin à mon abonnement ?
Oui. Les abonnements ne sont soumis à aucun engagement.
Il suffit d'écrire à l'adresse : "contact@registregeneral.com" au moins 15 jours avant la fin de la période de souscription.
Et pour les contrôles, comment est-ce que cela se passe ?
Il vous suffit simplement d'aller dans la partie « Administration» en haut à droite et d'inviter un auditeur.
Il aura donc accès à tous vos registres. Sa mission terminée, vous pourrez le supprimer.
Quelles sont les différentes offres proposées ?
Vous avez :
Vous pouvez choisir ces offres avec ou sans engagement & 2 mois sont offerts sur les offres avec engagement.
De plus, vous avez des offres personnalisables en fonction de ce que vous souhaitez.
- l'offre "abonnement PME" pour un prix de 100 HT/ an (pour 30 opérations)
- l'offre "abonnement ETI" pour un prix de 300 HT/an (en illimité)
- l'offre "abonnement ETI" pour un prix de 300 HT/an (en illimité)
Vous pouvez choisir ces offres avec ou sans engagement & 2 mois sont offerts sur les offres avec engagement.
De plus, vous avez des offres personnalisables en fonction de ce que vous souhaitez.
Je souhaite voir une opération datant de plusieurs années? Est-ce possible ?
Bien sûr ! Un historique des opérations est intégré sur RG. Vous pourrez y retrouver toutes les opérations effectuées.
Est ce que l'abonnement regroupe tous les registres ?
Oui l'abonnement regroupe effectivement tous les registres , c'est à dire :
- de titres
- du personnel
- de PV d'AG.
Comment est-ce que cela se passe au niveau de la signature des registres ? Est ce reconnue ?
RG utilise VITAL SIGN, un service de signature électronique qualifiée opérée par DEEP BLOCK et utilisé par des huissiers.
La signature électronique est donc bien reconnue.
Comment savoir si RG est conforme ?
RG a été conçu grâce au décret n°2018-1226 du 24/12/2018 et au décret du 31/10/2019 n°2019-1118.
La plateforme de gestion des registres a donc été développée avec ancrage sur la blockchain privée Deep Block qui est
également utilisée par les Commissaires de Justice.
RG est donc conforme au droit des sociétés ainsi qu'au code du travail.
Comment fonctionne la plateforme de REGISTRE GÉNÉRAL ?
RG est une plateforme en ligne qui permet de remplir les différents registres de mouvement de titres, du personnel et de PV d'AG légalement.
La plateforme a été conçue afin qu'elle soit simple d'utilisation.
Comment vérifier qu'un document est bien horodater ?
Lorsqu'un document est horodaté vous recevez automatiquement :
- Une Attestation & Service de Conservation des Preuves d'Existence Universelles Horodatées
- Une paraphe en bas à droite de chaque page
- Une dernière page à la fin avec votre signature
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